Scènes de V.IES associatives

lundi 12 septembre 2016
Michel BROSSEAU
Michel BROSSEAU

Associé Groupe VOLENTIS
Expert-comptable & commissaire aux comptes

L’innovation est essentielle à l’intelligence associative

L’innovation est au cœur de nos sociétés modernes : des modèles économiques disruptifs – Uber en est certainement l’exemple le plus connu – à l’utilisation des technologies numériques qui inondent les populations et modifient profondément les rapports sociaux.   Or, le monde associatif tient une place centrale dans l’organisation de nos sociétés. Il permet aux « citoyens …

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vendredi 9 septembre 2016
Michel BROSSEAU
Michel BROSSEAU

Associé Groupe VOLENTIS
Expert-comptable & commissaire aux comptes

La V.IE(S) associative

La masse d’informations et d’événements qui vient de toutes parts et qui vous concerne directement dans la gestion de votre association vous oblige à une vigilance accrue et à une capacité d’anticipation et d’analyse de plus en plus complexe.   Les évolutions qu’impose ce changement nous invitent à prendre l’initiative :   – de partager avec …

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vendredi 9 septembre 2016
Michel BROSSEAU
Michel BROSSEAU

Associé Groupe VOLENTIS
Expert-comptable & commissaire aux comptes

L’association de nos compétences

Chez VOLENTIS, nous savons qu’une association est un engagement de tous les jours à la fois pour vous, directeur d’association, mais aussi pour vos adhérents et bénévoles. C’est à la suite de ce constat que nos experts VOLENTIS Associations mettent à votre disposition leurs compétences pour vous accompagner dans la gestion de votre association.   …

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vendredi 9 septembre 2016
Michel BROSSEAU
Michel BROSSEAU

Associé Groupe VOLENTIS
Expert-comptable & commissaire aux comptes

L’intelligence associative

VOLENTIS Associations est un département spécialisé du groupe VOLENTIS dédié au conseil, à l’accompagnement et au développement des associations professionnelles, culturelles, cultuelles, sociales et sportives. Notre expérience et nos savoir-faire nous ont permis de développer des compétences spécifiques aux OGEC, aux missions locales, aux associations d’aide à domicile et au secteur médico-social et aux associations culturelles …

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Une association peut-elle être domiciliée dans des locaux détenus en usufruit ?
Source : V.IES Associations
Date de publication : 02/12/2016

Une association peut-elle être domiciliée dans des locaux détenus en usufruit ?

Une association peut installer son siège dans des locaux faisant l’objet d’un usufruit.   En effet, la Cour d’appel de Toulouse a établi que cette domiciliation ne constitue pas un abus de jouissance de l’usufruitier dès lors que cela n’entraine ni dégradation du fonds ni dépérissement de l’immeuble.   Cette position correspond au principe énoncé …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 04/11/2016

Remboursement d’une subvention annulée pour vice de forme

L’attribution de subventions doit faire l’objet d’une délibération entre tous les acteurs décisionnaires.   Il arrive parfois que l’un des acteurs demande l’annulation d’une subvention déjà accordée et la restitution complète de la somme litigieuse. Ce type d’annulation arrive le plus fréquemment dans le cadre d’un vice de forme. Ce peut être notamment le cas …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 31/10/2016

Un employé en télétravail peut-il bénéficier de titres-restaurant ?

Oui car bien qu’en télétravail le salarié dispose des mêmes droits individuels et collectifs que ses collègues exerçant leur activité au sein de l’entreprise. Cela concerne :   – la rémunération (elle ne doit pas être inférieure à un salarié ayant un poste équivalent et une ancienneté équivalente) ; – l’évaluation des compétences professionnelles ; – l’accès à …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 24/10/2016

Réforme du droit des contrats, du nouveau pour les associations

Entrée en vigueur le 1er octobre 2016, la réforme du droit des contrats a apporté quelques dispositions spécifiques ayant un impact direct pour les associations.   Le mécanisme de sanction des clauses abusives s’applique désormais à tous les contrats d’adhésion.   Voilà une évolution notable pour le milieu associatif !   En effet, ces dernières peuvent …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 19/10/2016

Prime d’embauche PME : 10 000 associations bénéficiaires

Instaurée en début d’année par le Président de la République, la Prime Embauche PME permet aux associations de bénéficier d’une aide de 4 000 € pour l’emploi d’un salarié.   Pour être éligibles au dispositif, les associations doivent : – compter moins de 250 salariés ; – embaucher un salarié en CDI ou en CDD d’une période minimale …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 12/10/2016

Un guide sur le fait religieux en entreprise à paraitre fin octobre

Selon une étude réalisée conjointement entre l’Institut Randstad et l’Observatoire du Fait Religieux en Entreprise, les managers sont de plus en plus confrontés à des questions religieuses au travail.   L’expression des convictions religieuses est effectivement présente au sein du milieu professionnel. Dans ce cadre-là, le ministère du Travail a annoncé la publication, fin octobre, …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 07/10/2016

Association et reclassement d’un salarié inapte

Lorsqu’un de ses salariés est devenu inapte, une association doit rechercher des possibilités de reclassement au sein de ses différents établissements.   Si l’association appartient à un groupe ou fait partie d’une fédération, ses recherches doivent être étendues à cette échelle.   De même, une association qui appartient à un réseau national doit chercher à reclasser son …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 05/10/2016

Participation du représentant « collectivité territoriale » au CA de l’OGEC

L’article L442-8 du Code de l’éducation impose la participation d’élus locaux à la réunion du Conseil d’Administration de l’OGEC qui établit le budget des classes sous contrat d’association.   Revenons sur les règles en la matière.    Qui l’OGEC doit-il inviter ?   Pour les classes d’écoles primaires sous contrat d’association : – un représentant de la …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 14/09/2016

Visite médicale d’embauche – les associations aussi sont concernées

Les associations ne dérogent pas à la règle et sont soumises aux mêmes obligations que tout autre employeur en matière de visite médicale.   Cette dernière fait partie des nombreuses formalités d’embauche que l’on retrouve dans la DPAE – Déclaration Préalable à l’Embauche.   Pour rappel, cette dernière doit contenir :   – l’immatriculation de l’association …

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Maintenir à domicile des personnes âgées en perte d’autonomie
Source : V.IES Associations
Date de publication : 26/08/2016

Maintenir à domicile des personnes âgées en perte d’autonomie

Le 12 Juillet 2016, la Cour des comptes a rendu public son rapport sur le maintien à domicile des personnes âgées en perte d’autonomie. Elle met en avant les progrès réalisés depuis la création de l’allocation personnalisée d’autonomie (APA) en 2001. Elle estime pourtant que de nombreuses améliorations pourraient être mises en œuvre.   Pour la …

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OGEC : classement des lycées 2016, la reconnaissance du privé
Source : V.IES Associations
Date de publication : 26/08/2016

OGEC : classement des lycées 2016, la reconnaissance du privé

Le classement des lycées pour l’année 2016 compare plus de 4 000 établissements français selon des critères variés. Comme l’année précédente, le classement révèle la qualité de l’accompagnement des établissements de l’enseignement catholique.       Découvrez les indicateurs de résultats des lycées du ministère de l’éducation     Conseil Volentis Associations : Les conseillers Volentis Associations sont …

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Éxonération de taxe sur les salaires pour les associations préparant à un diplôme de niveau bac +5
Source : V.IES Associations
Date de publication : 26/08/2016

Éxonération de taxe sur les salaires pour les associations préparant à un diplôme de niveau bac +5

Dans un arrêt du 27 juin dernier, le Conseil d’État considère que l’exonération sur les salaires pour les organismes qui dispensent des formations préparant à un diplôme de niveau bac +5 s’applique aux associations.   On a voulu opposer à une association le fait de ne pas délivrer elle-même le diplôme d’état pour lui refuser l’exonération. …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 26/08/2016

La hausse des emplois associatifs se poursuit en 2016 !

Depuis 2012, les emplois associatifs sont en constante progression. La hausse se poursuit en 2016 selon la note de conjoncture publiée par l’ACOSS et l’URSAFF.   Les chiffres positifs s’accompagnent cependant d’une baisse moyenne des salaires dans le secteur.   L’année 2015-2016 aura également été marquée par une progression des création d’associations.     Accédez à …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 26/08/2016

Le prêt de main d’œuvre entre associations

Un récent arrêt de la Cour de cassation rappelle les conditions de prêt de main d’œuvre entre associations : « La mise à disposition, lucrative, d’une personne ayant un savoir-faire distinct de celui des salariés de l’association utilisatrice et restant sous l’autorité de son employeur n’est constitutive ni d’un prêt de main d’œuvre illicite ni de marchandage ».  …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 26/08/2016

Une collaboration entre les chercheurs de l’INSEE et des élèves de CM1

Traductrice de formation et de métier, Ange Ansour est devenue professeur des écoles en 2006. Elle travaille dans une école « ZEP-ECLAIR » de la banlieue parisienne.   Elle a expérimenté dans sa classe de CM1-CM2, un projet qui invite les jeunes élèves à explorer et pratiquer la recherche scientifique avec rigueur. Ce projet, encadré par des …

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Source : V.IES Associations
Date de publication : 26/08/2016

Les activités économiques des associations

Une association qui ne poursuit pas un but lucratif peut avoir une activité économique accessoire ou occasionnelle. Volentis Associations vous rappel quelques règles à ne pas oublier.   La vente de marchandises    Votre association peut occasionnellement organiser des ventes de marchandises et faire du démarchage. Dans ce cas vous devez respecter les dispositions de …

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